Mentions légales

PRÉAMBULE

Vous êtes actuellement connecté au site internet officiel de Earthwake qui décrit les missions et activités d'Earthwake Entreprise et de Earthwake Association.

Nous disposons de deux entités juridiques distinctes pour développer notre projet de dépollution plastique : Earthwake Entreprise et Earthwake Association.
Earthwake Entreprise assure le développement industriel et commercial de notre solution de dépollution : la Chrysalis®. Notre mission s’inscrit également dans une logique solidaire forte, portée par l’association.

MENTIONS LÉGALES

Editeur du site : www.earthwake.fr

Directeur de la publication : François DANEL

Responsable du site : François DANEL

Contact : francois.danel@earthwake-entreprise.fr

Hébergement du Site : Le site est hébergé chez OVH, Société par actions simplifiée (SAS) Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX FRANCE R.C.S. Roubaix-Tourcoing 424 761 419

Conception du Site & Création graphique : No Code Factory, 89070440600010

Siège social : 7 place du 11 novembre 1918, 93000 BOBIGNY

Earthwake Entreprise (SAS)
SIREN : 882 741 390
Siège social : 21 Parc de Saint-Exupéry, 06100 Nice – France

Earthwake Association
SIREN : 810 323 170
Siège social : 110 rue Jean Jaurès, 92800 Puteaux – France

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation, ainsi que toute condition spécifique figurant sur les pages du Site, régissant votre utilisation du site www.earthwake.fr.

Ces conditions portent sur vos droits et responsabilités légales applicables dès lors que vous utilisez ce Site. Le site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées, conformément à la loi française.

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des conditions définies ci-après.
Il présente les missions, actions et projets de l’association Earthwake et d'Earthwake Entreprise.  

En accédant à ce site, en le visitant et/ou en l’utilisant, vous reconnaissez que vous avez lu, que vous avez compris et que vous acceptez d’être lié par ces conditions, de même que vous vous engagez à vous conformer à l’ensemble des lois et règlements applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le présent site Internet www.earthwake.fr.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET EXCLUSION DE GARANTIE

Toute personne qui accède au site www.earthwake.fr s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

Responsabilités des utilisateurs

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Droit de propriété intellectuelle

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La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, images et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de son ou ses auteur(s) une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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